Documents
- Notices courtes
- Résultats par page : 100
1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
- Sujet
- Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1846
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 avril 1814
- Sujet
- Colporteurs et colportage -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
- Sujet
- Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1828
- Sujet
- Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1825
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 1 avril 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 février 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 février 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 septembre 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1799
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire
Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Sujet
- Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1847
- Sujet
- Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Amendes de police. Fixation de la valeur de la journée de travail pour 1826 et 1827
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 octobre 1826
- Sujet
- Salaires -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Anniversaire des journées de juillet / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 21 juillet 1834
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Célébration des journées de juillet 1830
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 juillet 1836
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. 3me bulletin. 4me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 28 avril 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 juillet 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 juin 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 22 septembre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingtième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 21 juillet 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 octobre 1837
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 décembre 1824
- Sujet
- Canaux -- Mesures de sureté -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 23 février 1835
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 mars 1834
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 mars 1833
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 mars 1827
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 juin 1830
- Sujet
- Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 mai 1815
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 9 mai 1815
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Les officiers jouissant de la demi-solde ou de la solde de la retraite sont tenus de sortir du territoire de Marseille et des communes alentours si ils n’y ont pas leur domicile habituel (à cause de nombreuses rixes avec les habitants)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 31 août 1815
- Sujet
- Militaires retraités -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant les contribuables compris au rôle de l'emprunt du 6 septembre. Impôt de subside
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 décembre 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Désignation du local de réunion du collège électoral départemental
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 21 novembre 1827
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté [relatif aux chemins vicinaux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 3 juin 1836
- Sujet
- Routes rurales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté approuvé par S. Exc. Le Ministre des Finances, le 27 octobre 1810, qui prohibe le parcours des chèvres dans les bois / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Interdiction d’introduire les chèvres dans les bois de chênes verts et blancs, de chênes kermès, pins et autres appartenant à l’État ou aux communes ou à des particuliers
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 août 1810
- Sujet
- Chèvre domestique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'exécution des mesures de police relative à l'exploitation des mines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 6 octobre 1820
- Sujet
- Concessions minières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 9 juillet 1833
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 14 juillet 1837
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 juillet 1838
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juillet 1839
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 15 juillet 1834
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Mesures sanitaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 15 juillet 1835
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 juillet 1831
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 15 juillet 1833
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 juillet 1832
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 10 juillet 1840
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 juillet 1841
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 juillet 1842
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 22 juillet 1843
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant la petite vérole et la propagation de la vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 février 1829
- Sujet
- Vaccination -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant la plantation des routes impériales du département de Bouches-du-Rhône. Approuvé par son excellence le Ministre de l’Intérieur, le 2 novembre 1813 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation pour planter des arbres au bord des routes par les communes ou les particuliers
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 21 septembre 1813
- Sujet
- Routes -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 7 juin 1825
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant le recouvrement des contributions directes ordinaires et extraordinaires, et la délivrance des bons de réquisitions admissibles en paiement des centimes extraordinaires de 1814 / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Recouvrement du restant des centimes extraordinaires de 1814
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 29 avril 1815
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1816
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1839
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l'ordre public
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1853
- Sujet
- Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 27 janvier 1820
- Sujet
- Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 1 septembre 1837
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 18 avril 1844
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 28 avril 1847
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 juillet 1839
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 mai 1840
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 6 mai 1841
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 avril 1843
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 14 septembre 1836
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 mai 1838
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contre les jeux de hasard / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet contre les jeux de hasard
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 15 décembre 1814
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Sujet
- Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression d'abus commis par les percepteurs de l'emprunt forcé
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 mai 1796
- Sujet
- Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrestations arbitraires à Graveson et à Barbantane; annulation de mandats d'arrêts
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 3 mai 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Soumissions pour l'acquisition des biens nationaux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mai 1796
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Diffusion d’une lettre du ministre de la justice (Merlin) au Commissaire près du département sur l’instabilité politique à Tarascon et Graveson
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 15 mai 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Organisation de la colonne mobile de la Garde nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 juin 1796
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Sursis à la vente des biens des individus ayant appartenu à l'ordre de Malte
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 juin 1796
- Sujet
- Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Événements survenus à Aix. Suspension du service de la Garde nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 25 juillet 1796
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 mars 1799
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Liste des citoyens qui rejoignent la nouvelle administration municipale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 septembre 1796
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 août 1797
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Berre (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rassemblements armés à St Maximin et plusieurs communes du département du Var
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 août 1797
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Saint-Maximin (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
- Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 29 septembre 1799
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression du brigandage
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 octobre 1799
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les conscrits et les réquisitionnaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 novembre 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Sur les biens nationaux invendus
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 juin 1796
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII
Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 19 février 1799
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges locales des municipalités & communes pour être payées en numéraire, ou en mandats au cours
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 11 septembre 1796
- Sujet
- Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpression de l’arrêté du Directoire-Exécutif...qui accorde une somme de cent livres à ceux qui arrêtent un emigré ou un prêtre sujet à la déportation...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 18 mars 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 15 janvier 1799
- Sujet
- Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes